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Jurisprudence du XIXe siècle, ou table générale alphabétique et chronologique du recueil général des lois et des arrêts (1791 à 1850) - 4 tomes

Livres > Religions

1 en stock - Administration du recueil. 1851-1853. In-4. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Table générale de 1791 à 1850. Titre et auteur dorés sur les dos. Etiquette de code collée sur les dos. 2 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 200-RELIGION - SKU : R110565954.

Auteur	Devilleneuve L.M., Gil...	Editeur	Administration du recu...
Etat	Bon état	Prix	199,00€

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RECUEIL GENERAL DES LOIS, DECRETS ET ARRETES AVEC COMMENTAIRES DES DISPOSITIONS D'INTERET GENERAL - XIVe SERIE - REPUBLIQUE FRANCAISE DEPUIS LE 4 SEPTEMBRE 1870 - TOME SOIXANTE-DIX-NEUF - ANNEE 1949

Livres > Droit

1 en stock - ADMINISTRATION DU RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DU JOURNAL DES NOTAIRES ET DES AVOCATS. Non daté. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 372 + 524pages - plats et contre-plats jaspés - quelques epidermures au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO20186266.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	ADMINISTRATION DU RECU...
Etat	Bon état	Prix	49,50€

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RECUEIL GENERAL DES LOIS, DECRETS ET ARRETES - AVIS DU CONSEIL D'ETAT CIRCULAIRES ET INSTRUCTIONS MINISTERIELLES - TOME QUARANTIEME ANNEE 1910 - ANNOTE PAR LES NOTAIRES ET JURISCONSULTES - XII° SERIE - REPUBLIQUE FRANCAISE DEPUIS LE 4 SEPT. 1870.

Livres > Droit

1 en stock - ADMINISTRATION DU JOURNAL DES NOTAIRES ET DES AVOCATS ET DU RECUEIL GENERAL DES LOIS. 1910. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Papier jauni. 490 pages. Texte sur 2 colonnes. Plats marbrés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : R200031735.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	ADMINISTRATION DU JOUR...
Etat	Etat d'usage	Prix	39,80€

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RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS EN MATIERE CIVILE, CRIMINELLE, ADMINISTRATIVE ET DE DROIT PUBLIC - 2e SERIE - AN 1851

Livres > Droit

1 en stock - BUREAUX DE L'ADMINISTRATION DU RECUEIL. 1851. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur frais. Environs 800 pages - texte en 2 colonnes - plats et contre-plats jaspés - dos absent. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO20206638.

Auteur	DEVILLENEUVE L.-M. - C...	Editeur	BUREAUX DE L'ADMINISTR...
Etat	Etat d'usage	Prix	99,00€

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RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS EN MATIERE CIVILE, CRIMINELLE, ADMINISTRATIVE ET DE DROIT PUBLIC - 2e SERIE - AN 1850

Livres > Droit

1 en stock - BUREAUX DE L'ADMINISTRATION DU RECUEIL. 1850. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur frais. Environs 800 pages - texte en 2 colonnes - plats et contre-plats jaspés - dos absent.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO20206639.

Auteur	DEVILLENEUVE L.-M. - C...	Editeur	BUREAUX DE L'ADMINISTR...
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RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS EN MATIERE CIVILE, CRIMINELLE, ADMINISTRATIVE ET DE DROIT PUBLIC - 2e SERIE - AN 1854

Livres > Droit

1 en stock - BUREAUX DE L'ADMINISTRATION DU RECUEIL. 1854. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur frais. Environs 800 pages - texte en 2 colonnes - plats et contre-plats jaspés - dos absent.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO20206640.

Auteur	DEVILLENEUVE L.-M. - C...	Editeur	BUREAUX DE L'ADMINISTR...
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RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS EN MATIERE CIVILE, CRIMINELLE, ADMINISTRATIVE ET DE DROIT PUBLIC - 2eme SERIE - AN 1845

Livres > Droit

1 en stock - BUREAUX DE L'ADMINISTRATION DU RECUEIL. 1845. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, 2ème plat abîmé, Dos abîmé, Intérieur frais. Environs 800 pages - texte en 2 colonnes - plats et contre-plats jaspés - 2eme plat desolidarisé - dos partiellement manquant et absent mais conservé.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO20206637.

Auteur	DEVILLENEUVE L.-M. - C...	Editeur	BUREAUX DE L'ADMINISTR...
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RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS EN MATIERE CIVILE, CRIMINELLE, ADMINISTRATIVE ET DE DROIT PUBLIC - ANNEE 1865

Livres > Droit

1 en stock - BUREAUX DE L'ADMINISTRATION DU RECUEIL. 1865. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur frais. Environs 800 pages - texte en 3 colonnes - plats et contre-plats jaspés - dos partiellement manquant et absent mais conservé.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO20206641.

Auteur	DEVILLENEUVE L.-M. - C...	Editeur	BUREAUX DE L'ADMINISTR...
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RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS EN MATIERE CIVILE, CRIMINELLE, ADMINISTRATIVE ET DE DROIT PUBLIC - ANNEE 1866

Livres > Droit

1 en stock - BUREAUX DE L'ADMINISTRATION DU RECUEIL. 1866. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. Environs 800 pages - texte en 3 colonnes - plats et contre-plats jaspés - dos partiellement desolidarisé - plats desolidarisés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO20206642.

Auteur	DEVILLENEUVE L.-M. - C...	Editeur	BUREAUX DE L'ADMINISTR...
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RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS EN MATIERE CIVILE, CRIMINELLE, ADMINISTRATIVE ET DE DROIT PUBLIC - ANNEE 1867

Livres > Droit

1 en stock - BUREAUX DE L'ADMINISTRATION DU RECUEIL. 1867. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, 2ème plat abîmé, Dos abîmé, Intérieur frais. Environs 800 pages - texte en 3 colonnes - plats et contre-plats jaspés - dos partiellement desolidarisé - 2eme plat desolidarisé.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO20206643.

Auteur	DEVILLENEUVE L.-M. - C...	Editeur	BUREAUX DE L'ADMINISTR...
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RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS EN MATIERE CIVILE, CRIMINELLE, ADMINISTRATIVE ET DE DROIT PUBLIC - ANNEE 1869

Livres > Droit

1 en stock - BUREAUX DE L'ADMINISTRATION DU RECUEIL. 1869. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur frais. Environs 800 pages - texte en 3 colonnes - plats et contre-plats jaspés - dos partiellement manquant.. . . . Classification Dewey : 340-Droit - SKU : RO20206644.

Auteur	DEVILLENEUVE L.-M. - C...	Editeur	BUREAUX DE L'ADMINISTR...
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Lois annotées ou lois, décrets, ordonnances, avis du conseil d'état, etc - 3e série

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Administration du recueil général des lois et des arrêts. 1853. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 800 pages environs. Texte sur trois colonnes. Plats et contreplats jaspés. Dos cuir à titre, auteur, années et filets dorés.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R240165775.

Auteur	Sirey J.-B./Devilleneu...	Editeur	Administration du recu...
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Jurisprudence du XIXe siècle, ou table générale alphabétique et chronologique du recueil général des lois et des arrêts (1791 à 1850) - Tome 2

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Administration du recueil général des lois et des arrêts. 1852. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 679 pages. Texte sur trois colonnes. Plats et contreplats jaspés. Dos cuir à titre, auteur, années et filets dorés. Dos et plats frottés.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R240165776.

Auteur	Sirey J.-B./Devilleneu...	Editeur	Administration du recu...
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RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS / TOME VII - (AN 1807) - IIe PARTIE : LOIS ET DECISIONS DIVERSES.

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - AU BUREAU DE L'ADMINISTRATION. XIXe SIECLE. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 126 + 118 pages - Texte sur 2 colonnes - TRanches rouges rosées - coins rognés - Plats frottés (petits manques) - Intérieur satisfaisant - 2 PHOTOS DISPONIBLES.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R320064080.

Auteur	SIREY J.B.	Editeur	AU BUREAU DE L'ADMINIS...
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Recueil Général des Lois, Décrets et Arrêtés. TOME 21, XIIe série - République Française depuis le 4 septembre 1870. Année 1991

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - ADMINISTRATION DU JOURNAL DES NOTAIRES ET DES AVOCATS et DU RECUEIL GENERAL DES LOIS. 1891. In-12. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 544 pages. Texte sur 2 colonnes. Titre, année et caissons dorés sur demi-maroquin noir. Quelques épidermures sur le cuir.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO80081246.

Auteur	REDACTEURS DU JOURNAL ...	Editeur	ADMINISTRATION DU JOUR...
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Recueil général des lois et des arrêts en matière civile, criminelle, administrative et de droit public - Année 1885

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Bureaux de l'administration du recueil. Non daté. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 528 + 224 + 80 + 32 +48 + 97 pages. Texte sur trois colonnes. Plats et contreplats jaspés. Dos cuir à titre, auteur, années et filets dorés. Non daté.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R240165773.

Auteur	Sirey J.-B. et collectif	Editeur	Bureaux de l'administr...
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Recueil général des lois et des arrêts en matière civile, criminelle, administrative et de droit public - Année 1876

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Bureaux de l'administration du recueil. Non daté. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 488 + 344 + 77 pages. Texte sur trois colonnes. Plats et contreplats jaspés. Dos cuir à titre, auteur, années et filets dorés. Non daté.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R240165844.

Auteur	Sirey J.-B. et collectif	Editeur	Bureaux de l'administr...
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Recueil général des lois et des arrêts en matière civile, criminelle, administrative et de droit public - Année 1973

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Bureaux de l'administration du recueil. Non daté. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 312 + 75 pages. Texte sur trois colonnes. Plats et contreplats jaspés. Dos cuir à titre, auteur, années et filets dorés. Non daté.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R240165772.

Auteur	Sirey J.-B./Devilleneu...	Editeur	Bureaux de l'administr...
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Recueil général des lois et des arrêts en matière civile, criminelle, administrative et de droit public - Année 1874

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Bureaux de l'administration du recueil. Non daté. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 328 + 68 pages. Texte sur trois colonnes. Plats et contreplats jaspés. Dos cuir à titre, auteur, années et filets dorés. Non daté.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R240165774.

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Recueil général des lois, décrets et arrêtés annoté par les notaires et jurisconsultes - 13 volumes année 1892 à l'année 1904.

Livres > Lois. règlement. jurisprudence

1 en stock - Administration du journal des notaires et des avocats et du recueil général des lois. 1892-1904. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Papier jauni. 701 + 551 + 562 + 502 + 567 + 732 + 565 + 453 + 355 + 408 + 408 + 416 + 389 pages - plats jaspés - tire, filets et année dorés sur le dos de chacun des volumes - textes sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : R320159001.

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