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Divisions de la classe Lois. règlement. jurisprudence (348)

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Trié par : Auteur Titre Prix Pertinence

RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS - 1re partie: JURISPRUDENCE DE LA COUR DE CASSATION, 2e partie: LOIS ET DECISIONS DIVERSES

1 en stock - Chez l'auteur. 1809. In-4. Relié. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos très frotté, Intérieur bon état. 464 pages + 412 pages + 80 pages de table des matières; couverture cartonnée très frottée, dos cuir mors fendus, titre et date dorés sur pièces de titre rouge et noir.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO30006405.

Auteur	J.B. SIREY	Editeur	Chez l'auteur
Etat	Etat d'usage	Prix	79,00€

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JURISPRUDENCE DE LA COUR DE CASSATION

1 en stock - M. Laporte. 1807. In-4. Relié. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos très frotté, Intérieur frais. 560 pages + 192 pages de supplément + environ 25 pages de table chronologique; couverture cartonnée dos cuir, très frottée; dos mors fendus; titre doré sur pièce de titre rouge bordeaux, fleurons et motifs dorés.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO30006404.

Auteur	J.B. SIREY, G.T. DENEV...	Editeur	M. Laporte
Etat	Etat d'usage	Prix	99,00€

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Grands-parents Parents Ados Enfants

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De la Procédure de l'Ordre. TOME 1

1 en stock - COSSE, MARCHAL et BILLARD. 3ème tirage.. 1873. In-12. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos à nerfs, Intérieur frais. 400 pages. Titre et tomaison doré sur le dos cuir noir / marron, à 5 nerfs.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO80008382.

Auteur	CHAUVEAU Adolphe	Editeur	COSSE, MARCHAL et BILL...
Etat	Bon état	Prix	39,80€

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LOI DU 12 JUIN 1816 DE LA VENTE DES IMMEUBLES DES MINEURS ET DU PARTAGE DES BIENS DANS LESQUELS ILS SONT INTERESSES, Tome premier.

1 en stock - librairie générale de Ad. Hoste. 1880. In-8. Relié. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos à nerfs, Intérieur frais. 708 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO30010731.

Auteur	TIMMERMANS G.	Editeur	librairie générale de ...
Etat	Bon état	Prix	29,80€

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REPERTOIRE GENERAL DE LA JURISPRUDENCE BELGE, Tome Sixième

1 en stock - Bruylant-Christophe & Cie, Editeurs.. 1883. In-8. Cartonnage d'éditeurs. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 448 pages. Légères tâches sur le premier plat.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO30010720.

Auteur	JAMAR Lucien	Editeur	Bruylant-Christophe & ...
Etat	Bon état	Prix	59,25€

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JOURNAL DU PALAIS - RECUEIL LE PLUS ANCIEN ET LE PLUS COMPLET DE LA JURISPRUDENCE

1 en stock - Paris Rédaction et Administration. 1890. In-4. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1356+190 pages dans un même volume.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO30011267.

Auteur	COLLECTIF	Editeur	Paris Rédaction et Adm...
Etat	Bon état	Prix	99,00€

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LOIS USUELLES - DECRETS, ORDONNANCES, AVIS DU CONSEIL D'ETAT ET LEGISLATION COLONIALE

1 en stock - Librairie générale de droit et de jurisprudence. 1908. In-4. Relié. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en tête abîmée, Rousseurs. 1764+169+52 pages dans un même volume. Mors légèrement abîmés.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO30011268.

Auteur	RIVIERE H.F.	Editeur	Librairie générale de ...
Etat	Etat d'usage	Prix	79,00€

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RECUEIL DES LOIS OUVRIERES

1 en stock - IMPRIMERIE ECONOMIQUE 1ère édition. 1899. In-12. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Non coupé. 264 pages. Ouvrage légèrement débroché.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO30017788.

Auteur	UNION DES SYNDICATS DU...	Editeur	IMPRIMERIE ECONOMIQUE ...
Etat	Etat d'usage	Prix	49,50€

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Journal du Palais : Jurisprudence Française.

1 en stock - CHEVALIER-MARESCQ et cie.. 1882. In-8. Relié. Etat passable, 2ème plat abîmé, Dos abîmé, Quelques rousseurs. Environ 1500 pages. Titre, filets et années dorés su le dos cuir marron. Manque de cuir sur le dos. Mors arraché. 2nd plat de couverture détaché.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO80021747.

Auteur	FUZIER-HERMAN et JESSI...	Editeur	CHEVALIER-MARESCQ et c...
Etat	Etat passable	Prix	49,50€

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Les grands arrêts de la jurisprudence civile.

1 en stock - DALLOZ. 8ème édition. 1984. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1014 pages. Quelques traces d'humidité en début d'ouvrage.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO80022025.

Auteur	CAPITANT Henri	Editeur	DALLOZ. 8ème édition
Etat	Très bon état	Prix	39,80€

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CODE DE LA ROUTE - TEXTE OFFICIEL APPLICABLE AU 1ER MARS 1960

1 en stock - EDITIONS "LA ROUTE". 1960. In-12. Cartonnage d'éditeurs. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 190 pages illustrées des différents panneaux de signalitiques en couleur hors texte, avec légendes.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO30018668.

Auteur	GRAIL GEORGES	Editeur	EDITIONS "LA ROUTE"
Etat	Bon état	Prix	39,80€

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200 QUESTION A MON AVOCAT

1 en stock - EDITONS MARABOUT COLLECTION SERVICE MS N°238. 1991. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 159 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO90036315.

Auteur	BLOUIN MARIE-MICHEL ET...	Editeur	EDITONS MARABOUT COLLE...
Etat	Bon état	Prix	14,90€

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Traité des Faillites et Banqueroutes, Déconfiture et Revendication

1 en stock - BUREAU DE LA JURISPRUDENCE GENERALE DU ROYAUME. 1831. In-4. Relié demi-cuir. Très bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 316 pages. Titre, roulettes et fleurons dorés sur le dos cuir marron foncé. Plats marbrés. Tranches marbrées.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO80026041.

Auteur	DALLOZ.	Editeur	BUREAU DE LA JURISPRUD...
Etat	Très bon état	Prix	199,00€

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Les Lois de la Procédure Civile. En 3 TOMES

1 en stock - LIBRAIRIE DE JURISPRUDENCE CHARLES-BECHET. 2ème édition. 1829. In-4. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur frais. 720 + 684 + 855 pages. Portrait gravé en frontispice noir et blanc, hors-texte, avec serpente. Pièces de titres et de tomaison marron. Titre, roulettes, tomaison et fleurons dorés sur le dos cuir marron. Pièces de titre légèrement abîmées. Epidermures sur le dos fané. Tranches marbrées. Tranches des plats légèrement frottées. Coins frottés sur le Tome II.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO80026150.

Auteur	CARRE G. J. L.	Editeur	LIBRAIRIE DE JURISPRUD...
Etat	Etat d'usage	Prix	199,00€

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Code Général des Lois Françaises. TOME 2nd

1 en stock - COSSE, MARCHAL et Cie.. 1870. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 874 à 1653 + environ 200 pages (+ 200 à 300 pages vierges). Titre et tomaison dorés sur le dos cuir noir. Epidermures sur le dos. Texte sur 2 colonnes.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO80026184.

Auteur	DURAND Emile et PAULTR...	Editeur	COSSE, MARCHAL et Cie.
Etat	Bon état	Prix	59,25€

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Journal du Palais. Les 12 premiers TOMES.

1 en stock - PATRIS F.-F. 3ème édition. 1838 - 1839. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. Environ 750/850pages par volumes. Titre, filets et roulettes dorés sur le dos cuir marron. Texte sur 2 colonnes.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO80026454.

Auteur	LEDRU-ROLLIN	Editeur	PATRIS F.-F. 3ème édit...
Etat	Bon état	Prix	299,00€

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Journal du Palais. TOME 23 : 1830 - 1831.

1 en stock - PATRIS F.-F. 3ème édition. 1841. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1818 pages. Titre, filets et roulettes dorés sur le dos cuir marron. Texte sur 2 colonnes.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO80026455.

Auteur	LEDRU-ROLLIN	Editeur	PATRIS F.-F. 3ème édit...
Etat	Bon état	Prix	49,50€

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Journal du Palais. TOME 24 : 1831 - 1832

1 en stock - PATRIS F.-F. 3ème édition. 1841. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 1768 pages. Titre, filets et roulettes dorés sur le dos cuir marron. Texte sur 2 colonnes. Légères épidermures sur le dos cuir.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO80026457.

Auteur	LEDRU-ROLLIN	Editeur	PATRIS F.-F. 3ème édit...
Etat	Bon état	Prix	49,50€

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Journal du Palais. TOME 25 : 1833

1 en stock - PATRIS F.-F. 3ème édition. 1842. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 1163 pages. Titre, filets et roulettes dorés sur le dos cuir marron. Texte sur 2 colonnes. Légères épidermures sur le dos cuir.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO80026458.

Auteur	LEDRU-ROLLIN	Editeur	PATRIS F.-F. 3ème édit...
Etat	Bon état	Prix	39,80€

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Journal du Palais. TOME 26 : 1834 - 1835.

1 en stock - PATRIS F.-F. 3ème édition. 1842. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 1627 pages. Titre, filets et roulettes dorés sur le dos cuir marron. Texte sur 2 colonnes.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence - SKU : RO80026459.

Auteur	LEDRU-ROLLIN	Editeur	PATRIS F.-F. 3ème édit...
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